20-106320 Accord-cadre multi-attributaire pour la réalisation d'études géotechniques pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole

Attribution Initial
514 679 €
Date de publication: 29-08-2020
Fin de publication: 24-11-2020
Département(s) publication: 42,
Descripteurs: Etude
Objet complet: Le présent contrat concerne la réalisation d'études de sols. Les missions comprennent la définition et la réalisation de sondages appropriés, d'essais et de mesures diverses. Elles permettront de caractériser les terrains en mesurant les déformations et r

  • Saint Etienne Métropole
    Adresse: 2 Avenue Grüner, Cs 80257
    Ville: 42006 Saint Etienne
    Tél: (+33) 4-77-49-74-07
    Fax: (+33) 4-77-49-98-21
    Mail: marches@saint-etienne-metropole.fr
    URL du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr
    Type d'adresse: Principal
    Annonce: 20-106320
  • Tribunal administratif de Lyon
    Adresse: 184, rue Duguesclin
    Ville: 69433 Lyon
    Tél: (+33) 4-78-14-10-10
    Fax: (+33) 4-78-14-10-65
    Mail: greffe.ta-lyon@juradm.fr
    Type d'adresse: Instance_recours
    Annonce: 20-106320
  • Saint-Etienne
    Adresse: Place de l''Hotel de Ville
    Ville: 42000 Saint Etienne
    Mail: marches@saint-etienne-metropole.fr
    Type d'adresse: Agit_pour_autre_compte_oui
    Annonce: 20-106320


Département(s) de publication : 42
Annonce No 20-106320
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Saint Etienne Métropole, Numéro national d'identification : 24420077000117, 2 Avenue Grüner, Cs 80257, 42006, Saint Etienne, F, Téléphone : (+33) 4 77 49 74 07, Courriel : marches@saint-etienne-metropole.fr, Fax : (+33) 4 77 49 98 21, Code NUTS : FRK25
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.saint-etienne-metropole.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.saint-etienne-metropole.fr
Saint-Etienne, Place de l''Hotel de Ville, 42000, Saint Etienne, F, Courriel : marches@saint-etienne-metropole.fr, Code NUTS : FRK25, Adresse internet : http://www.saint-etienne-metropole.fr, Adresse du profil d'acheteur : http://www.saint-etienne-metropole.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Accord-cadre multi-attributaire pour la réalisation d'études géotechniques pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole
Numéro de référence : 2019-Asri-0038/Jo
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 71335000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : Le présent contrat concerne la réalisation d'études de sols. Les missions comprennent la définition et la réalisation de sondages appropriés, d'essais et de mesures diverses. Elles permettront de caractériser les terrains en mesurant les déformations et résistances. Le dimensionnement des ouvrages à construire sera ainsi optimisé. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants : Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole. Le coordonnateur du groupement de commandes est Saint-Etienne Metropole, Il aura en charge la passation du contrat, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre du groupement devra assurer l'exécution des accords-cadres de la consultation.Accord-cadre sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché un
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Accord-cadre multi-attributaire pour la réalisation d'études géotechniques pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé :
Lot nº :
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71335000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK25
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le présent contrat concerne la réalisation d'études de sols. Les missions comprennent la définition et la réalisation de sondages appropriés, d'essais et de mesures diverses. Elles permettront de caractériser les terrains en mesurant les déformations et résistances. Le dimensionnement des ouvrages à construire sera ainsi optimisé. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants : Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole. Le coordonnateur du groupement de commandes est Saint-Etienne Metropole, Il aura en charge la passation du contrat, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre du groupement devra assurer l'exécution des accords-cadres de la consultation.Accord-cadre sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché un
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2020/S 054-128638 du 17/03/2020
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº :
Intitulé :
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 26 juin 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 7
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Ginger Cebtp, 53 Rue J Zay, 69800, Saint-Priest, FR, Code NUTS : FRK26
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 128 695
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
Intitulé :
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 26 juin 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 7
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Ecr Environnement Centre Est, 14, rue d'Arsonval, 69680, Chassieu, FR, Code NUTS : FRK26
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 139 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
Intitulé :
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 26 juin 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 7
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Celigeo, 19 route de la Mine d'Or - Bissieux, 42800, Saint-Joseph, FR, Code NUTS : FRK25
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 117 544,4
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
Intitulé :
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 26 juin 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 7
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Geotec, 11, aveue de Rome, 13127, Vitrolles, FR, Code NUTS : FRL04
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 129 440
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
- montants estimatifs, accord-cadre sans minimum ni maximum.- Avis de marché : Joue 2020/s 054-128638 du 17/03/20 ; Avis 20-37786 au Boamp.- Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les contrats sont consultables au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 Avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin, 69433, Lyon, F, Téléphone : (+33) 4 78 14 10 10, Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, Fax : (+33) 4 78 14 10 65
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
27 août 2020