20-45776 Accord-cadre de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique destinées à l'Unité de Production Culinaire

Attribution Initial
2 700 000 €
Date de publication: 29-03-2020
Fin de publication: 24-06-2020
Département(s) publication: 60,
Descripteurs: Denrées alimentaires Surgelés
Objet complet: Le présent marché est un accord-cadre alloti, il porte sur la fourniture de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique destinées aux besoins de l'Unité de Production Culinaire de la ville de Beauvais. Le marché est un accord-cadre à bons de c

  • VILLE DE BEAUVAIS
    Adresse: 1 rue Desgroux
    Ville: 60021 Beauvais
    Tél: (+33) 3-44-79-40-00
    Mail: marchespublics@beauvaisis.fr
    URL du profil d'acheteur: http://mp.beauvaisis.fr
    Type d'adresse: Principal
    Annonce: 20-45776
  • Tribunal administratif d'Amiens
    Adresse: 14, rue Lemerchier
    Ville: 80011 Amiens
    Tél: (+33) 3-22-33-61-70
    Fax: (+33) 3-22-33-61-71
    Mail: greffe.ta-amiens@juradm.fr
    Type d'adresse: Instance_recours
    Annonce: 20-45776


Département(s) de publication : 60
Annonce No 20-45776
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
VILLE DE BEAUVAIS, Numéro national d'identification : 21600056200019, 1 rue Desgroux, 60021, Beauvais, F, Téléphone : (+33) 3 44 79 40 00, Courriel : marchespublics@beauvaisis.fr, Code NUTS : FRE
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.beauvais.fr/
Adresse du profil acheteur : http://mp.beauvaisis.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Accord-cadre de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique destinées à l'Unité de Production Culinaire
Numéro de référence : Mp2019
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : Le présent marché est un accord-cadre alloti, il porte sur la fourniture de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique destinées aux besoins de l'Unité de Production Culinaire de la ville de Beauvais. Le marché est un accord-cadre à bons de commande conformément aux dispositions des articles R.2162-2, R.2162-4, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Accord-cadre de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique destinées à l'Unité de Production Culinaire
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03221200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité des produits / Pondération : 30
     2. Qualité du service / Pondération : 20
     3. Délai de livraison / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : L'accord-cadre comporte des options : reconduction de l'accord-cadre (article R.2112-4 du code de la commande publique)
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fruits et légumes biologiques, 4e et 5ème gamme
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03221200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fruits et légumes biologiques, 4e et 5ème gamme
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité des produits / Pondération : 30
     2. Qualité du service / Pondération : 20
     3. Délai de livraison / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : L'accord-cadre comporte des options : reconduction de l'accord-cadre (article R.2112-4 du code de la commande publique)
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Produits d'épicerie biologique
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03221200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Produits d'épicerie biologique
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité des produits / Pondération : 30
     2. Qualité du service / Pondération : 20
     3. Délai de livraison / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : L'accord-cadre comporte des options : reconduction de l'accord-cadre (article R.2112-4 du code de la commande publique)
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Beurre, œufs, fromages, produits laitiers issus de l'agriculture biologique
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15550000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03221200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Beurre, œufs, fromages, produits laitiers issus de l'agriculture biologique
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité des produits / Pondération : 30
     2. Qualité du service / Pondération : 20
     3. Délai de livraison / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : L'accord-cadre comporte des options : reconduction de l'accord-cadre (article R.2112-4 du code de la commande publique)
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Légumes surgelés issus de l'agriculture biologique
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03221200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Légumes surgelés issus de l'agriculture biologique
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité des produits / Pondération : 30
     2. Qualité du service / Pondération : 20
     3. Délai de livraison / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : L'accord-cadre comporte des options : reconduction de l'accord-cadre (article R.2112-4 du code de la commande publique)
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Préparations élaborées surgelées issues de l'agriculture biologique
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03221200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Préparations élaborées surgelées issues de l'agriculture biologique
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité des produits / Pondération : 30
     2. Qualité du service / Pondération : 20
     3. Délai de livraison / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : L'accord-cadre comporte des options : reconduction de l'accord-cadre (article R.2112-4 du code de la commande publique)
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2019/S 194-470937 du 08/10/2019
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 11 mars 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Ribegroupe, Zac la Grérie, 60170, Ribécourt-Dreslincourt, FR, Code NUTS : FRE22
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 260 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 2
Intitulé : Fruits et légumes biologiques, 4e et 5ème gamme
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 11 mars 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Ribegroupe, Zac la Grérie, 60170, Ribécourt-Dreslincourt, FR, Code NUTS : FRE22
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 260 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 3
Intitulé : Produits d'épicerie biologique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 11 mars 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Episaveurs_labourse, Zone Industrielle no 1 de Labourse, 62113, Labourse, FR, Code NUTS : FRE12
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 880 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 4
Intitulé : Beurre, œufs, fromages, produits laitiers issus de l'agriculture biologique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 11 mars 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Passionfroid_paris_nord, Pa Des Bethunes 4 Rue Du Palmer, 95000, Cergy, FR, Code NUTS : FR108
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 600 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 5
Intitulé : Légumes surgelés issus de l'agriculture biologique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 11 mars 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Passionfroid_paris_nord, Pa Des Bethunes 4 Rue Du Palmer, 95000, Cergy, FR, Code NUTS : FR108
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 180 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 6
Intitulé : Préparations élaborées surgelées issues de l'agriculture biologique
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 11 mars 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
le comptoir du frais, 6 rue sainte claire deville, 60550, Verneuil-en-Halatte, FR, Code NUTS : FRE22
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 520 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Amiens, 14, rue Lemerchier, 80011, Amiens, F, Téléphone : (+33) 3 22 33 61 70, Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr, Fax : (+33) 3 22 33 61 71
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Cf. le Greffe à l'adresse du Tribunal Administratif ci-dessus.Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique Télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
27 mars 2020