21-129160 Déneigement et déverglaçage de la voirie départementale

Attribution Initial
8 999 999 991 €
Date de publication: 30-09-2021
Fin de publication: 28-09-2022
Département(s) publication: 88,
Descripteurs: Déneigement
Objet complet: La présente consultation concerne le déneigement et déverglaçage de la voirie départementale. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum passé en application des articles L2125-1, R.2162-1 à R.2162-6, R.21

  • Conseil Départemental des Vosges
    Adresse: 8, rue de la Préfecture
    Ville: 88088 Epinal cedex 09
    Tél: (+33) -03-29-29-00-25
    Mail: commandepublique@vosges.fr
    URL du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr
    Type d'adresse: Principal
    Annonce: 21-129160
  • Tribunal administratif de Nancy
    Adresse: 5, place Carrière
    Ville: 54000 Nancy
    Type d'adresse: Instance_recours
    Annonce: 21-129160
  • Greffe du Tribunal administratif de Nancy
    Adresse: 5, place Carrière
    Ville: 54000 Nancy
    Tél: (+33) -03-83-17-43-43
    Fax: (+33) -03-83-17-43-50
    Mail: greffe.ta-nancy@juradm.fr
    Type d'adresse: Rens_recours
    Annonce: 21-129160


Département(s) de publication : 88
Annonce No 21-129160
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Conseil Départemental des Vosges, 8, rue de la Préfecture, Point(s) de contact : Marie BERTIN, 88088, Epinal Cedex 09, F, Téléphone : (+33) 03 29 29 00 25, Courriel : commandepublique@vosges.fr, Code NUTS : FRF34
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.vosges.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.xmarches.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Déneigement et déverglaçage de la voirie départementale
Numéro de référence : S21017
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 90620000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : La présente consultation concerne le déneigement et déverglaçage de la voirie départementale. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum passé en application des articles L2125-1, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique donne lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en neuf lots, selon les secteurs d'intervention. Chaque accord-cadre est attribué à un seul opérateur économique.
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 999 999 999 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Déneigement et déverglaçage de la voirie départementale
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Secteur d'intervention de Darney ouest et sud
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90620000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF34
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Déneigement et déverglaçage : lieu de chargement du sel et départ de circuit : Darney.
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. délai d'intervention / Pondération : 30
Prix :
     1. Prix / Pondération : 70
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Secteur d'intervention de Mirecourt
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90620000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF34
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Déneigement et déverglaçage : lieu de chargement du sel et départ de circuit : Mirecourt.
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. délai d'intervention / Pondération : 30
Prix :
     1. Prix / Pondération : 70
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Secteur d'intervention de La Vôge-les-Bains, Fontenoy-le-Château, Trémonzey
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90620000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF34
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Déneigement et déverglaçage : lieu de chargement du sel et départ de circuit : La-Vôge-les-Bains.
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. délai d'intervention / Pondération : 30
Prix :
     1. Prix / Pondération : 70
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Secteur d'intervention de La Vôge-les-Bains, Le Clerjus, Xertigny
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90620000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF34
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Déneigement et déverglaçage : lieu de chargement du sel et départ de circuit : La-Vôge-les-Bains.
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. délai d'intervention / Pondération : 30
Prix :
     1. Prix / Pondération : 70
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Secteur d'intervention de Charmes, Damas-aux-Bois, Châtel-sur-Moselle
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90620000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF34
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Déneigement et déverglaçage : lieu de chargement du sel et départ de circuit : Golbey.
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. délai d'intervention / Pondération : 30
Prix :
     1. Prix / Pondération : 70
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Secteur d'intervention d'Epinal, Uzemain, Charmois-l'Orgueilleux
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90620000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF34
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Déneigement et déverglaçage : lieu de chargement du sel et départ de circuit : Golbey.
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. délai d'intervention / Pondération : 30
Prix :
     1. Prix / Pondération : 70
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Secteur d'intervention de Chavelot, Capavenir Vosges, Charmes
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90620000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF34
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Déneigement et déverglaçage : lieu de chargement du sel et départ de circuit : Golbey.
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. délai d'intervention / Pondération : 30
Prix :
     1. Prix / Pondération : 70
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Secteur d'intervention de Charmes, Rambervillers
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90620000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF34
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Déneigement et déverglaçage : lieu de chargement du sel et départ de circuit : Rambervillers.
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. délai d'intervention / Pondération : 30
Prix :
     1. Prix / Pondération : 70
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Secteur d'intervention de Gérardmer, Anould, Corcieux
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90620000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF34
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Déneigement et déverglaçage : lieu de chargement du sel et départ de circuit : Gérardmer.
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. délai d'intervention / Pondération : 30
Prix :
     1. Prix / Pondération : 70
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2021/S 123-326150 du 29/06/2021
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 2021X088
Lot nº : 1
Intitulé : Secteur d'intervention de Darney Ouest et Sud
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 17 septembre 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SARL GENTET, 11, allée des Marronniers, LERRAIN, F, Code NUTS : FRF34
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 999 999 999
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2021X093
Lot nº : 2
Intitulé : Secteur d'intervention de Mirecourt
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 23 septembre 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
COLAS France - Etablissement Vosges, 3, rue de l'Avenir, 88150, Thaon-les-Vosges, F, Code NUTS : FRF34
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 999 999 999
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2021X089
Lot nº : 3
Intitulé : Secteur d'intervention de La Vôge-les-Bains, Fontenoy-le-Château, Trémonzey
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 17 septembre 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SAS TISSERAND, 4bis, avenue Jacques Parisot, 70800, Magnoncourt, F, Code NUTS : FRF34
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 999 999 999
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2021X090
Lot nº : 4
Intitulé : Secteur d'intervention de La Vôge-les-Bains, Le Clerjus, Xertigny
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 17 septembre 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SAS TISSERAND, 4bis, avenue Jacques Parisot, 70800, Magnoncourt, F, Code NUTS : FRF34
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 999 999 999
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2021X095
Lot nº : 5
Intitulé : Secteur d'intervention de Charmes, Damas-aux-Bois, Châtel-sur-Moselle
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 23 septembre 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SAS MAUFFREY, ZI du Bois Joli, 88200, SAINT-NABORD, F, Code NUTS : FRF34
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 999 999 999
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2021X098
Lot nº : 6
Intitulé : Secteur d'intervention d'Epinal, Uzemain, Charmois-l'Orgueilleux
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 23 septembre 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
LTI France, 8, rue du Pré Droué, 88150, CHAVELOT, F, Code NUTS : FRF34
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 999 999 999
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2021X097
Lot nº : 7
Intitulé : Secteur d'intervention de Chavelot, Capavenir Vosges, Charmes
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 23 septembre 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
LTI France, 8, rue du Pré Droué, 88150, CHAVELOT, F, Code NUTS : FRF34
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 999 999 999
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2021X091
Lot nº : 8
Intitulé : Secteur d'intervention de Charmes, Rambervillers
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 17 septembre 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SAS MAUFFREY, ZI du Bois Joli, 88200, SAINT-NABORD, F, Code NUTS : FRF34
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 999 999 999
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2021X092
Lot nº : 9
Intitulé : Secteur d'intervention de Gérardmer, Anould, Corcieux
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 17 septembre 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SAS MAUFFREY, ZI du Bois Joli, 88200, SAINT-NABORD, F, Code NUTS : FRF34
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 999 999 999
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Modalités de consultation du contrat : sur rendez-vous après demande écrite adressée à l'adresse suivante : Conseil Départemental des Vosges - 8, rue de la Préfecture - 88088 Epinal Cedex 09 - commandepublique@vosges.frMontant des marchés : marchés à bons de commande (appelés bons d'intervention) sans minimum ni maximum
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nancy, 5, place Carrière, 54000, Nancy, F
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal administratif de Nancy, 5, place Carrière, 54000, Nancy, F, Téléphone : (+33) 03 83 17 43 43, Courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr, Fax : (+33) 03 83 17 43 50
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
28 septembre 2021