21-132995 RELANCE - Fourniture de dispositifs médicaux stériles spécialisés pour le CHU de POITIERS.

Attribution Initial
6 596 491 €
Date de publication: 08-10-2021
Fin de publication: 31-01-2022
Département(s) publication: 86,
Descripteurs: Consommables médicaux
Objet complet: Relance - Dispositifs médicaux stériles spécialisés pour abord parentéral, pour ophtalmologie, ORL, chirurgie plastique, pour abord digestif – endoscopie, pour abord cardio-vasculaire, pour le système nerveux, pour abord chirurgical – coeliochirurgie, dra


Département(s) de publication : 86
Annonce No 21-132995
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CHU DE POITIERS, 2 rue de la milétrie CS 90577, 86021, Poitiers Cedex, F, Téléphone : (+33) 5 49 44 31 84, Courriel : salome.galea@chu-poitiers.fr, Code NUTS : FRI34
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://chu-poitiers.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : EPS
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : RELANCE - Fourniture de dispositifs médicaux stériles spécialisés pour le CHU de POITIERS.
Numéro de référence : 21S039
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 33100000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : Relance - Dispositifs médicaux stériles spécialisés pour abord parentéral, pour ophtalmologie, ORL, chirurgie plastique, pour abord digestif – endoscopie, pour abord cardio-vasculaire, pour le système nerveux, pour abord chirurgical – coeliochirurgie, drapages et sutures pour le GHT de la Vienne
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 6 596 491 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : RELANCE - Fourniture de dispositifs médicaux stériles spécialisés pour le CHU de POITIERS.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : 17 lots
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI34
Lieu principal d'exécution : GHT de la Vienne
II.2.4) Description des prestations : La procédure est composée de 17 lots. Dispositifs médicaux stériles spécialisés pour abord parentéral, pour ophtalmologie, ORL, chirurgie plastique, pour abord digestif – endoscopie, pour abord cardio-vasculaire, pour le système nerveux, pour abord chirurgical – coeliochirurgie, drapages et sutures
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Performances et qualités techniques / Pondération : 50
     2. Modalités logistiques / Pondération : 10
Coût :
     1. Coût d’utilisation / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Accord-cadre conclu pour une période contractuelle initiale d’un an à compter de sa date de notification. Chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois. Accord-cadre à bons de commande, conclu sans engagement.

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2021/S 050-123456 du 12/03/2021
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : Voir liste des attributaires dans informations complémentaires
Lot nº : 1
Intitulé :
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 29 juin 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 22
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Voir liste des attributaires dans informations complémentaires, F, F, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 6 596 491
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les documents sont consultables au CHU sur rendez-vous avec l'acheteur dont les coordonnées figurent au présent avis. Les critères de choix et leurs modalités de notation et de pondération sont consultables au RC selon les modalités indiquées ci-dessus. Le montant indiqué à la rubrique II et V est une estimation pour la période contractuelle totale et pour l’ensemble des lots. Marché 210362 abbott medical cp 94158 titulaire des lots 10, 11, 13 et 15 montant estimatif 1295624 euros HT notifié le 23/06/21. Marché 210364 boston scientific cp 78961 titulaire des lots 11, 12, 13 et 15 montant estimatif 774048 euros HT notifié le 24/06/2021. Marché 210365 medtronic cp 75014 titulaire des lots 5, 7, 16, et 17 montant estimatif 1336920 euros HT notifié le 29/06/21. Marché 210366 eurosets cp 69570 titulaire des lots 6, 8 et 9 montant estimatif 169254 euros HT notifié le 29/06/21. Marché 210367 gamida cp 95600 titulaire du lot 2 montant estimatif 19104 euros HT notifié le 29/06/21. Marché 210368 getinge division maquet cp 91300 titulaire des lots 5 et 17 montant estimatif 114840 euros HT notifié le 29/06/21. Marché 210369 livanova cp 92320 titulaire des lots 4, 7 et 16 montant estimatif 1314667 euros HT notifié le 29/06/21. Marché 210372 merit medical cp 78190 titulaire du lot 14 montant estimatif 133560 notifié le 29/06/21. Marché 210373 terumo cp 78280 titulaire des lots 6 et 7 montant estimatif 1436023 euros HT notifié le 29/06/21. Marché 210456 bvi medical cp 31100 titulaire du lot 3 montant estimatif 2450 euros HT notifié le 03/08/21.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 15 rue blossac, 86000, Poitiers, F, Téléphone : (+33) 5 49 60 79 19, Courriel : greffe.ta-poitiers@juadm.fr, Fax : (+33) 5 49 60 68 09, Adresse internet : http://poitiers.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat. - Le cas échéant, référé contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution.- recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance : article R 421-7 du Code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours. - recours de pleine juridiction devant le Tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de deux mois (délais supplémentaires de distance : article R 421-7 du Code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé.
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
6 octobre 2021