21-133946 Fourniture de dispositifs médicaux stériles spécialisés pour le GHT de la Vienne

Attribution Initial
81 777 €
Date de publication: 08-10-2021
Fin de publication: 31-01-2022
Département(s) publication: 86,
Descripteurs: Consommables médicaux
Objet complet: Fourniture de dispositifs médicaux stériles spécialisés pour abord parentéral, pour ophtalmologie, ORL, chirurgie plastique, pour abord digestif – endoscopie, pour abord cardio-vasculaire, pour le système nerveux, pour abord chirurgical – coeliochirurgie,


Département(s) de publication : 86
Annonce No 21-133946
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CHU DE POITIERS, 2 rue de la milétrie CS 90577, 86021, Poitiers Cedex, F, Téléphone : (+33) 5 49 44 31 84, Courriel : salome.galea@chu-poitiers.fr, Code NUTS : FRI34
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://chu-poitiers.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : EPS
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Fourniture de dispositifs médicaux stériles spécialisés pour le GHT de la Vienne
Numéro de référence : 21S066
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 33100000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : Fourniture de dispositifs médicaux stériles spécialisés pour abord parentéral, pour ophtalmologie, ORL, chirurgie plastique, pour abord digestif – endoscopie, pour abord cardio-vasculaire, pour le système nerveux, pour abord chirurgical – coeliochirurgie, drapages et sutures pour le GHT de la Vienne.
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 81 777 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Fourniture de dispositifs médicaux stériles spécialisés pour le GHT de la Vienne
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : 16 lots
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI34
Lieu principal d'exécution : GHT de la Vienne
II.2.4) Description des prestations : La procédure est composée de 16 lots. Dispositifs médicaux stériles spécialisés pour abord parentéral, pour ophtalmologie, ORL, chirurgie plastique, pour abord digestif – endoscopie, pour abord cardio-vasculaire, pour le système nerveux, pour abord chirurgical – coeliochirurgie, drapages et sutures pour le GHT de la Vienne
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Performances et qualités techniques / Pondération : 50
     2. Modalités logistiques / Pondération : 10
Coût :
     1. Coût d’utilisation / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Accord-cadre conclu pour une période contractuelle initiale allant de sa date de notification au 30.04.2022. Chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois, soit jusqu'au 30.04.2025. Accord-cadre à bons de commande, conclu sans engagement.

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2021/S 089-227678 du 07/05/2021
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : Voir liste des attributaires dans informations complémentaires
Lot nº : 1
Intitulé :
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 2 septembre 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 14
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Voir liste des attributaires dans informations complémentaires, F, F, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 81 777
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les documents sont consultables au CHU sur rendez-vous avec l'acheteur dont les coordonnées figurent au présent avis. Les critères de choix et leurs modalités de notation et de pondération sont consultables au RC selon les modalités indiquées ci-dessus. Le montant indiqué à la rubrique II et V est une estimation maximale de la consultation pour la période contractuelle totale et pour l'ensemble des lots. Accord-Cadre sans montant ni quantité. Marché 210476 TELEFLEX code postal 31460 titulaire des lots 4 et 5 montant estimatif 6115 euros HT notifié le 02/09/21. Marché 210477 OLYMPUS code postal 94593 titulaire du lot 1 montant estimatif 41062 euros HT notifié le 02/09/21. Marché 210478 MEDTRONIC code postal 75014 titulaire des lots 15 et 16 montant estimatif 34600 euros HT notifié le 14/09/21
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 15 rue blossac, 86000, Poitiers, F, Téléphone : (+33) 5 49 60 79 19, Courriel : greffe.ta-poitiers@juadm.fr, Fax : (+33) 5 49 60 68 09, Adresse internet : http://poitiers.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat. - Le cas échéant, référé contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution.- recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance : article R 421-7 du Code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours. - recours de pleine juridiction devant le Tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de deux mois (délais supplémentaires de distance : article R 421-7 du Code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé.
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
6 octobre 2021