21-135342 Etude Pole Gare Rer De Pantin

Attribution Initial
70 875 €
Date de publication: 10-10-2021
Fin de publication: 05-01-2022
Acheteur: SPL ENSEMBLE
Département(s) publication: 93,
Descripteurs: Etude
Objet complet: Le marché qui sera conclu à la suite de la procédure engagée aura pour objet une mission d'étude pôle gare Rer de Pantin inscrite au sein de la Zac écoquartier Gare - Quatre Chemins à Pantin (93).Le marché ne fait pas l'objet d'une décomposition en tranch

  • SPL ENSEMBLE
    Adresse: 28 rue Hoche
    Ville: 93507 Pantin
    Tél: (+33) 1-41-83-16-18
    Mail: contact@spl-ensemble.fr
    URL du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/
    Type d'adresse: Principal
    Annonce: 21-135342
  • Tribunal judiciaire de Paris
    Adresse: Parvis du Tribunal de Paris
    Ville: 75859 Paris
    Type d'adresse: Instance_recours
    Annonce: 21-135342


Département(s) de publication : 93
Annonce No 21-135342
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
SPL ENSEMBLE, Numéro national d'identification : 84952644700016, 28 rue Hoche, 93507, Pantin, F, Téléphone : (+33) 1 41 83 16 18, Courriel : contact@spl-ensemble.fr, Code NUTS : FR106
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.semip.net
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-publics.info/
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : autre
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Ingénierie, études techniques, aménageur

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Etude Pole Gare Rer De Pantin
Numéro de référence : 2020-08
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 71335000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : Le marché qui sera conclu à la suite de la procédure engagée aura pour objet une mission d'étude pôle gare Rer de Pantin inscrite au sein de la Zac écoquartier Gare - Quatre Chemins à Pantin (93).Le marché ne fait pas l'objet d'une décomposition en tranches.Mission faisant l'objet d'un Dpgf :-Phase 1 : diagnostic prospectif partage et hiérarchisation des enjeux-Phase 2 : propositions d'aménagement-Phase 3 : Développement du schéma d'aménagement retenu-Phase 4 : Formalisation du schéma de référence du pôle
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 70 875 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Etude Pole Gare Rer De Pantin
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé :
Lot nº :
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution : 28 rue hoche93507 Pantin
II.2.4) Description des prestations : Le marché qui sera conclu à la suite de la procédure engagée aura pour objet une mission d'étude pôle gare Rer de Pantin inscrite au sein de la Zac écoquartier Gare - Quatre Chemins à Pantin (93).Le marché ne fait pas l'objet d'une décomposition en tranches.Mission faisant l'objet d'un Dpgf :-Phase 1 : diagnostic prospectif partage et hiérarchisation des enjeux-Phase 2 : propositions d'aménagement-Phase 3 : Développement du schéma d'aménagement retenu-Phase 4 : Formalisation du schéma de référence du pôle
II.2.5) Critères d'attribution
Coût :
     1. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération : 1
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2021/S 126-332889 du 02/07/2021
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 2021-08
Lot nº :
Intitulé :
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 5 octobre 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 10
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Arep, 16 avenue d'Ivry, 75647, Paris, FR, Code NUTS : FR101
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 70 875
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal judiciaire de Paris, Parvis du Tribunal de Paris, 75859, Paris, F
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
8 octobre 2021